Mentions Légales

Mentions légales

Introduction

Les présentes mentions légales ont pour vocation de fournir aux utilisateurs toutes les informations essentielles relatives au site houseofgathered.com, à son responsable, aux conditions générales d’utilisation ainsi qu’au cadre juridique applicable.

Toute personne consultant le site ou utilisant les services proposés par Houseofgathered reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions.

Houseofgathered veille à proposer une plateforme de commerce en ligne transparente, fiable et accessible, dans le respect des réglementations applicables concernant le commerce électronique, les droits des consommateurs et la protection des données personnelles.

Informations générales concernant le site

Nom du site :
Houseofgathered

Adresse du site internet :
houseofgathered.com

Informations relatives à l’éditeur

Le site houseofgathered.com est exploité par :

Houseofgathered

Adresse administrative :
6356 Firestar Ln
Colorado Springs, CO 80918
United States

Adresse e-mail :
solutions@houseofgathered.com

Téléphone :
+1 (719) 558-2963

Responsable de publication :
Houseofgathered

Territoire de service :
France métropolitaine

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.

Présentation des services

Le site houseofgathered.com est une plateforme de vente en ligne spécialisée dans les produits d’ameublement intérieur.

Il permet aux utilisateurs de :

  • Découvrir les différentes collections proposées ;
  • Consulter les informations détaillées des produits ;
  • Comparer les caractéristiques des articles ;
  • Effectuer des achats en ligne ;
  • Consulter le suivi de leurs commandes ;
  • Échanger avec notre service client.

Nous apportons une attention particulière à la mise à jour et à la précision des informations relatives :

  • Aux produits disponibles ;
  • Aux caractéristiques présentées ;
  • Aux tarifs affichés ;
  • Aux conditions de service.

Règles d’utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Dans le cadre de son utilisation, l’utilisateur doit notamment :

  • Communiquer des informations exactes lors de la création d’une commande ou lors d’un échange avec notre équipe ;
  • Utiliser les fonctionnalités du site de manière légale ;
  • Ne pas porter atteinte au fonctionnement normal de la plateforme ;
  • Ne pas tenter d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou abusives ;
  • Respecter les droits de Houseofgathered ainsi que ceux des autres utilisateurs et des tiers.

Toute utilisation contraire aux règles applicables pourra entraîner des mesures appropriées afin de protéger la sécurité et l’intégrité du site.

Protection de la propriété intellectuelle

Tous les éléments composant le site houseofgathered.com, incluant notamment :

  • Les contenus textuels ;
  • Les photographies ;
  • Les illustrations ;
  • Les éléments graphiques ;
  • Le logo ;
  • L’identité visuelle ;
  • La structure et l’organisation des pages ;

sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, adaptation, diffusion, modification ou exploitation commerciale d’une partie ou de la totalité des contenus du site sans autorisation préalable est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra engager la responsabilité de son auteur conformément aux dispositions légales applicables.

Informations relatives aux produits et aux commandes

Houseofgathered s’efforce de fournir des informations fiables et actualisées concernant les produits présentés sur son site.

Les informations disponibles peuvent notamment concerner :

  • Les descriptions des articles ;
  • Les dimensions et caractéristiques principales ;
  • Les prix applicables ;
  • Les visuels des produits.

Malgré notre vigilance, certaines variations peuvent exister entre la présentation numérique et le produit réellement reçu, notamment en raison :

  • Des paramètres d’affichage des écrans ;
  • Des différences de rendu des couleurs selon les appareils ;
  • Des conditions techniques de visualisation.

Avant toute confirmation d’achat, l’utilisateur est invité à vérifier attentivement :

  • Les informations relatives au produit choisi ;
  • Les quantités sélectionnées ;
  • Les données de livraison ;
  • Le contenu global de sa commande.

Les règles spécifiques concernant :

  • Les commandes ;
  • Les paiements ;
  • Les livraisons ;
  • Les retours ;
  • Les remboursements ;

sont définies dans les documents et politiques dédiés disponibles sur le site.

Responsabilité concernant le fonctionnement du site

Houseofgathered met en œuvre les moyens nécessaires afin de garantir un accès stable et sécurisé à son site internet.

Cependant, certaines interruptions temporaires peuvent se produire, notamment en cas :

  • De maintenance technique ;
  • D’intervention informatique ;
  • De problèmes liés aux réseaux ou aux prestataires techniques ;
  • D’événements indépendants de notre contrôle.

Nous nous engageons à limiter autant que possible les perturbations et à rétablir le fonctionnement normal du site dans les meilleurs délais.

Protection des données personnelles

Houseofgathered accorde une importance particulière à la confidentialité et à la sécurité des données personnelles de ses utilisateurs.

Les traitements réalisés via le site sont effectués conformément :

  • Au Règlement général sur la protection des données (RGPD) ;
  • Aux réglementations applicables en matière de protection des données personnelles.

Pour obtenir des informations détaillées concernant :

  • La collecte et l’utilisation des données personnelles ;
  • La gestion des cookies ;
  • Les droits des utilisateurs concernant leurs informations ;

les utilisateurs peuvent consulter :

  • Notre Politique de confidentialité ;
  • Notre Politique RGPD ;
  • Notre Politique relative aux cookies.

Droit applicable et règlement des différends

Les présentes mentions légales sont régies par les dispositions applicables du droit français ainsi que par les règles pertinentes du droit de l’Union européenne.

En cas de désaccord concernant l’utilisation du site ou les services proposés, Houseofgathered et l’utilisateur rechercheront en priorité une solution amiable.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation français, le consommateur conserve la possibilité de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation.

Les informations relatives au médiateur compétent seront communiquées conformément aux obligations légales applicables.

Informations relatives aux conditions commerciales

Les règles concernant :

  • Les conditions générales de vente ;
  • Les modalités de paiement ;
  • Les délais et conditions de livraison ;
  • Le droit légal de rétractation ;
  • Les procédures de retour et de remboursement ;

sont disponibles dans nos Conditions Générales de Vente ainsi que dans les différentes politiques commerciales publiées sur notre site.

Contact

Pour toute question concernant :

  • Le fonctionnement du site ;
  • Les services proposés ;
  • Les présentes mentions légales ;
  • Les commandes ou demandes d’assistance ;

vous pouvez contacter Houseofgathered aux coordonnées suivantes :

Houseofgathered

Adresse :
6356 Firestar Ln
Colorado Springs, CO 80918
United States

E-mail :
solutions@houseofgathered.com

Téléphone :
+1 (719) 558-2963

Zone de livraison :
France métropolitaine

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.