Mentions Légales

Introduction

Les présentes mentions légales ont pour objectif de présenter aux utilisateurs les informations relatives au site houseofgathered.com, à son éditeur, aux règles d’utilisation ainsi qu’aux dispositions juridiques applicables.

En accédant au site et en utilisant les services proposés, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations.

Houseofgathered s’engage à fournir un environnement d’achat en ligne clair, transparent et accessible conformément aux réglementations applicables en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs et de protection des données personnelles.

Informations relatives au site

Nom du site :

Houseofgathered

Adresse du site :

houseofgathered.com

Informations relatives à l’éditeur du site

Éditeur :

Houseofgathered

Adresse du siège :

6356 Firestar Ln
Colorado Springs, CO 80918
United States

E-mail :

solutions@houseofgathered.com

Téléphone :

+1 (719) 558-2963

Directeur de publication :

Houseofgathered

Zone de service :

France métropolitaine

Horaires de service :

Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.

Présentation des services proposés

Le site houseofgathered.com propose des produits liés à l’ameublement intérieur et permet aux utilisateurs de consulter des produits, obtenir des informations et effectuer des achats en ligne.

Les utilisateurs peuvent notamment :

  • Consulter les différentes catégories de produits ;
  • Accéder aux descriptions et caractéristiques des articles ;
  • Passer une commande ;
  • Suivre l’évolution de leur commande ;
  • Contacter notre service client.

Nous faisons nos meilleurs efforts afin de maintenir des informations précises concernant les produits, les prix et les services proposés.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et réglementations applicables.

L’utilisateur s’engage notamment à :

  • Fournir des informations exactes lors de ses commandes ou échanges avec notre service client ;
  • Ne pas perturber le fonctionnement du site ;
  • Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ;
  • Respecter les droits des autres utilisateurs et des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

  • Textes ;
  • Images ;
  • Graphismes ;
  • Logos ;
  • Éléments visuels ;
  • Présentation générale du site ;

sont protégés par les règles applicables relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale non autorisée des contenus du site est interdite.

Informations relatives aux produits et aux commandes

Nous accordons une attention particulière à l’exactitude des informations publiées sur le site.

Les informations concernent notamment :

  • Les descriptions des produits ;
  • Les caractéristiques des articles ;
  • Les prix affichés ;
  • Les images présentées.

Des différences raisonnables peuvent toutefois exister entre l’affichage numérique et le produit réel, notamment en raison des paramètres d’affichage des appareils utilisés.

Avant toute validation de commande, l’utilisateur est invité à vérifier les informations relatives au produit sélectionné ainsi que le contenu de sa commande.

Les règles relatives aux commandes, paiements, livraisons, retours et remboursements sont détaillées dans nos politiques dédiées.

Responsabilité liée au fonctionnement du site

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir le site accessible et fonctionnel.

Toutefois, l’accès au site peut être temporairement interrompu notamment en raison :

  • D’opérations de maintenance ;
  • De difficultés techniques ;
  • D’événements indépendants de notre volonté.

Nous faisons nos meilleurs efforts afin de limiter les interruptions et maintenir une expérience utilisateur fiable.

Protection des données personnelles

Les traitements de données personnelles effectués via le site sont réalisés conformément au RGPD ainsi qu’aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

Pour plus d’informations concernant :

  • La collecte et l’utilisation des données personnelles ;
  • La gestion des cookies ;
  • Les droits relatifs aux données personnelles ;

vous pouvez consulter :

  • Notre Politique de confidentialité ;
  • Notre Politique RGPD ;
  • Notre Politique relative aux cookies.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises aux dispositions applicables du droit français et du droit de l’Union européenne lorsque celles-ci sont applicables.

En cas de difficulté liée à l’utilisation du site ou aux services proposés, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.

Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Les informations relatives au médiateur compétent seront communiquées conformément aux obligations légales applicables.

Informations relatives aux conditions commerciales

Les informations concernant :

  • Les conditions de vente ;
  • Les modalités de paiement ;
  • Les délais de livraison ;
  • Le droit de rétractation ;
  • Les retours et remboursements ;

sont disponibles dans nos Conditions Générales de Vente ainsi que dans les politiques associées publiées sur notre site.

Contact

Pour toute question concernant le site, les services proposés ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Houseofgathered

Adresse :

6356 Firestar Ln
Colorado Springs, CO 80918
United States

E-mail :

solutions@houseofgathered.com

Téléphone :

+1 (719) 558-2963

Zone de livraison :

France métropolitaine

Horaires :

Du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00